Décisions
Document de 2022
- DC-2022-10 Marché public
- DC-2022-11 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTRELATIVE AUX ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS - CAF/CCTA
- DC-2022-12 CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’UN PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE ET DU "PLAN MERCREDI" - CAF/EDUCATION NATIONALE/PREFECTURE DU TARN/CCTA
- DC-2022-13 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS VOIX ET DONNEES 2023-2027
- DC-2022-14 MARCHE DE SERVICE - LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS POUR LES SITES DE LA CCTA
- DC-2022-15 MARCHE PUBLIC DE SERVICE D’ASSURANCES POUR LA CCTA
- DC-2022-17 AVENANT DE TRANSFERT - MARCHE PUBLIC DE SERVICES RELATIF A LA MAITRISE D’OUVRAGE POUR L ELABORATION PCAET DE LA CCTA
- DC-2022-18 CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES POUR LA GESTION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT LA TREILLE (81500 LUGAN)
- DC-2022-19 CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES POUR LA GESTION DU SERVICE COMMUN INTERCOMMUNAL D’ACCUEIL PERISCOLAIRE LES MERCREDIS APRES-MIDI SUR LE SITE DE L’ALSH LA TREILLE (81500 LUGAN)
- DC-2022-20 CLOTURE DE LA REGIE DE ECETTES POUR LA GESTION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT JEAN DE LA FONTAINE (81500 LABASTIDE ST-GEORGES)
- DC-2022-21 CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES POUR LA GESTION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT RENE GOSCINNY (81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE)
Document de 2023
- DC-2023-03 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS VOIX ET DONNEES (2023-2027) - LOT N°1
- DC-2023-04 MARCHE PUBLIC - RESERVATION DE 25 PLACES EN CRECHE POUR LES ENFANTS RESIDANT SUR LE TERRITOIRE DE LA CCTA
- DC-2023-05 MARCHE DE TRAVAUX - REAMENAGEMENT AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE LAVAUR
- DC-2023-06 MARCHE CONTROLE DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMET NON COLLECTIF - AVENANT N°1
- DC-2023-07 ATTRIBUTION MARCHE DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES POUR LES EQUIPEMENENTS DE LA CCTA
- DC-2023-08 ATTRIBUTION DU MARCHE DE SUIVI ANIMATION D L’OPERATION PROGRAMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (OPAH)
- DC-2023-09 MARCHE TRAVAUX - CREATION D'UNE YOURTE SUR LE SITE DE L'ALSH DE LA TREILLE A LUGAN (81500)
- DC-2023-10 MARCHE PUBLIC - ASSURANCE STATUTAIRE DE LA CCTA
Document de 2024
- DC-2024-01 MARCHE SCOT
- DC-2024-02 MARCHE REPAS PETITE ENFANCE
- DC-2024-03 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE LAEP POUR LES SITES SAINT-SULPICE, LAVAUR - MSA MIDI-PYRENNEES NORD / COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT
- DC-2024-04 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE RPE POUR LES SITES SAINT-SULPICE, LAVAUR - MSA MIDI-PYRENNEES NORD - COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT
- DC-2024-05 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DE LA DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2024, POUR LA REALISATION DE TRAVAUX ET L'ACQUISITION DE MATERIEL ET EQUIPEMENTS POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET ENFANCE INTERCOMMUNALES
- DC-2024-06 sans objet
- DC-2024-07 MARCHE DE TRAVAUX - REAMENAGEMENT AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A LAVAUR (81500) - AVENANTS
- DC-2024-08 MARCHE DE SERVICE - RESERVATION DE 25 PLACES EN CRECHEPOUR LES ENFANTS RESIDANT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT - AVENANT
- DC-2024-09 MARCHE DE SERVICE - CONTROLE DES INSTALLATIONS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
- DC-2024-10 DEMANDE SUBVENTION DETR 2024 - REALISATION TRAVAUX ET ACQUISITION DE MATERIEL ET EQUIPEMENTS STRUCTURES PETITE ENFANCE ET ENFANCE - ABROGATION DC-2024-05
- DC-2024-11 ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS
- DC-2024-12 CREATION DE REGIE UNIQUE AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
- DC-2024-13 MARCHE TRAVAUX - REAMENAGEMENT AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A LAVAUR LOT 10 PEINTURE - AVENANT
- DC-2024-14 MARCHE DE SERVICE - RESERVATION DE 25 PLACES EN CRECHE POUR LES ENFANTS RESIDANT SIR LE TERRITOIRE DE LA CCTA - AVENANT N°2
- DC-2024-15 MARCHE DE SERVICE - RESERVATION DE 25 PLACES EN CRECHE POUR LES ENFANTS RESIDANT SUR LE TERRITOIRE DE LA CCTA - ATTRIBUTION
- DC-2024-16 ACCEPTATION D'UNE INDEMNITE DE SINISTRE
- DC-2024-17 CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR LA GESTION DU CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL L'O PASTEL (81500 LAVAUR)
- DC-2024-19 BUDGET ANNEXE OTI 2024 VIREMENT DE CREDIT N°1 SIGNE
- DC-2024-20 CLOTURE DE LA REGIE D'AVANCES POUR LE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT INTERCOMMUNAUX
- DC-2024-21 MODIFICATIONDE LA DECISION N°DC-2022-22 RELATIVE A LA CREATION D'UNE REGIE UNIQUE DE RECETTES POUR LA GESTION DES ACCUEILS DE LOISISRS SANS HEBERGEMENT ET DU SERVICE COMMUN INTERCOMMUNAL D'ACCUEIL PERISCOLAIRE LES MERCREDIS
- DC-2024-22 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES POUR UN PROJET D'ACQUISITION DE DEUX AIRES DE JEUX POUR L'ALSH LA TREILLE ALUGAN (81500)
- DC-2024-23 MARCHE DE SERVICE - RESERVATION DE 25 PLACES EN CRECHE POUR LES ENFANTS RESIDANT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT - ATTRIBUTION
- DC-2024-24 MARCHE DE TRAVAUX - INSTALLATION D'OMBRIERES PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES PARKINGS DE L'ESPACE RESSOURCES ET DU CENTRE AQUATIQUE L'O PASTEL - ATTRIBUTION
- DC-2024-26 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU LEADER POUR L'ACQUISITION D'AQUABIKES POUR LE CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL L'O PASTEL A LAVAUR (81500)
- DC-2024-27 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU LEADER POUR L’ACQUISITION ET TRAVAUX D’INSTALLATION D’UN PONTON DE MISE A L’EAU POUR LA PRATIQUE D’ACTIVITES NAUTIQUES SUR LA BASE DE LOISIRS DE LUDOLAC A SAINT-LIEUX-LES-LAVAUR (81500) ET L’ACQUISITION DE PETIT MATERIEL POUR LES ANIMATIONS
- DC-2024-28 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU LEADER POUR L’ACQUISITION D’EQUIPEMENT FAVORISANT LES ANIMATIONS DE LA BASE DE LOISIRS DE LUDOLAC A SAINT-LIEUX-LES-LAVAUR (81500)
- DC-2024-29 MARCHE DE FOURNITURE - FOURNITURE D'UN TRACTEUR ET D'UN BROUYEUR ATTRIBUTION DES 2 LOTS
- DC-2024-30 MARCHE DE SERVICE – SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMANDE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT – INFRUCTUOSITE DES 2 LOTS
- DC-2024-31 ACCEPTATION INDEMNITE SINISTRE
- DC-2024-33 AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS - CAISSE DES ALLOCATIONS FAMILIALES / COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT
- D-2024-35 ACCEPTATION D'UNE INDEMNITE DE SINISTRE
- DC-2024-36 AVENANT N°1 AU LOT N°2 DU MARCHE DE PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS POUR LES SITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT